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Présentation du blog

Présentation

Favoriser l’accès de tous à la culture, c’est mettre en contact les artistes avec le public ou, autrement dit : la production d’Artistes. La définition de la production varie d’un art à un autre. Si l’art considéré abouti à la création d’un objet (peinture, sculpture, etc.) la production pourra se « limiter » à l’exposition des dits objets (location de salles, de galeries, transports, contractualisation avec les différents partenaires) et à la commercialisation de l’exposition auprès du public. Dans le cas d’arts immatériels (cinéma, musique, littérature, etc.), le rôle de la production peut aller jusqu’à la création du support ou l’achat du support sur lequel sera édité l’œuvre artistique.

L’objet du présent blog consiste à faire un point sur les formes que peut prendre la production (entreprises, associations concernant un ou plusieurs arts) et les ressources numériques (accessible sur Internet) la concernant.

Bibliographie

Ouvrages de référence

 ANGLARET Alain, Anselure Léo, Berthelot David, Guide de gestion des entreprises culturelles, Ed. Juris-Service, 1996, p. 190.

AUDUBERT Philippe, Profession entrepreneur de spectacles, 6e édition, Paris, Irma éditions, 2010.

(Qu’est-ce qu’un entrepreneur de spectacles  ? Comment exercer cette activité  ? Quel est le cadre légal, fiscal et social  ? Comment organiser des représentations  ? Qu’est-ce qu’un organisateur occasionnel  ?
Comprendre un métier aussi complexe que celui de producteur de spectacles revient à assimiler des notions relatives à la législation, la billetterie, l’emploi, la promotion, la circulation des artistes à l’étranger, etc.)

Bureaux internationaux réunis pour la protection de la propriété intellectuelle, “Le Droit d’auteur : organe officiel du Bureau de l’Union internationale pour la protection des oeuvres littéraires et artistiques”, Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (Genève),  1888-1994,

Code de la propriété intellectuelle , Paris, Editions des Journaux officiels, 2007.

DEFRASNE Jean, La vie associative en France, Paris, PUF, collection ” que sais-je ? “, 1995, n° 2291.

DELAMARE Pascal, Associations clés en main, Ed. Imprimerie Nationale/Journal des associations, 1999, p. 162

FLORES LONJOU Magali, Les associations culturelles, Ed. Daloz,  Encyclopédie Delmas Vie affaires, dec. 1997, p. 128.

LEROY Dominique, Histoire des Arts du Spectacle en France: Aspects Économiques, politiques et ésthétiques de la Renaissance à la première guerre mondiale, Ed. L’Harmattan, Paris, p. 391.

LE SAGERE Stéphan, Profession artiste, Paris, Irma éditions, 2007

MATTHIEU Robert, Guide pratique et juridique des associations, Paris, Grancher, 2000.

TCHERNONOG Viviane, Le paysage associatif français: mesures et évolutions, Ed. Juris Service, 2007, p. 203.

Bibliothèques numériques: Google books, Gallica

Articles sur la Production d’Artistes

Voici des articles en ligne faisant référence au sujet, pour y accéder n’hésitez pas à cliquer sur les liens:

 Le choix d’une structure de production :disque et spectacle: le choix de la structure de production est déterminante quant à la création artistique représentée. Structure associative, droit fiscal, constitution formalités, l’entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée ( EURL), la société coopérative ouvrière de production (SCOP), la société coopérative d’intérêt collectif ( SCIC), la société en nom collectif (SNC)…

Mise à jour le 25/03/2010

Mots clés: production, structure de production, associations

L’Histoire des associations : article édité par le ministère de la jeunesse et de la vie associative rappelant le besoin de regroupement, à but non lucratif, des compétences à travers les âges et la judiciarisation au travers de la célèbre loi de 1901 définissant les droits et devoirs des associations.

La date de mise en jour n’est pas mentionné ni l’auteur de l’article.

Mots clés: associations, lois, droits, devoirs, conventions, citoyen, liberté de réunion

La Sacem :  “Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique”, c’est une société de gestion des droits d’auteurs. C’est une société civile à capital variable reconnue et contrôlée par l’État français et chargée d’une mission de service public. Créée en 1851, elle a pour objectif la gestion collective de la collecte et de la répartition des droits d’auteurs des œuvres musicales de son catalogue qui sont perçus lors d’une diffusion en public ou lors de leur reproduction sur différents supports.

Mise à jour le 15/02/2010

L’auteur de l’article n’est pas mentionné.

Mots clés: Droits d’auteurs, diffusion, spectacles vivants, formalité

La licence d’entrepreneur de spectacles  : cette licence vise a pouvoir produire et diffuser un spectacle vivant. Trois catégories existent avec chacune leur importance. La deuxième catégorie concerne la production d’artiste.

Mise à jour le 20/04/2010

Nous ne connaissons pas l’auteur de l’article.

Mots clés: activité d’exploitation, lieux de spectacles, lieux de production, lieux de diffusion de spectacles

Entrepreneurs de spectacles vivants : Dossier experts.

Rédigé et diffusé par : CAGEC GESTION SARL

Nous n’avons pas la date de mise à jour.

Mots clés: licence, GUSO, exploitation de lieux de spectacle, production artistique, associations 

Signature des contrats émis par une association :  questions/réponses: « Les contrats et/ou conventions émis au nom de l’association doivent-ils être signés par son président ou par son directeur au nom de qui est établie la licence d’entrepreneur de spectacles ? »

Nous ne connaissons ni l’auteur de l’article ni la date de mise à jour.

Mots clés: contrat, licence, droit de représentation, entrepreneur

Licence d’entrepreneur de spectacles, signataire et détenteur dans une association :

questions/réponses: « Le détenteur des licences d’entrepreneur de spectacle pour une association est-il obligatoirement le Président, ou peut-il être le Trésorier ? Qui doit signer les feuilles jaunes Assédic et les feuilles bleues Congés spectacles : le Président ou le Trésorier ? Dans le cas où seul le détenteur de la licence peut signer ces documents, peut-il donner délégation à une autre personne ? »

Nous ne connaissons ni l’auteur de l’article ni la date de mise à jour.

Mots clés: circulaire, associations, licences, mandataire, directeur

Citations

Quelques Citations de livres:

 ”On est frappé, d’abord, par l’importance numérique des associations. La loi de 1901 sert en effet de cadre privilégié à d’innombrables acteurs culturels.”

 Cette citation s’accorde avec l’article trouvé sur l’histoire des associations sur le site du gouvernement puisque cela concerne la loi de 1901, et donc de la formation d’association avec un but précis (culturel…)

TALIANO DES GARETS Françoise, La vie Culturelle à Bordeaux 1945-1975, ED. P U De Bordeaux, 1995.

Mots clés: associations, militantisme culturel, productions cinématographiques, productions musicales

 

“Dans la jurisprudence française , le droit d’auteur institue l’auteur ou ses ayants-droits en propriétaire exclusif de son œuvre.”

Comme nous avons pu le voir précédemment, le droit d’auteur fait partie intégrante du code à la propriété intellectuelle. Ce droit est important pour une bonne diffusion de la création artistique.

BAETENS J. , BERENBOOM A. , Le combat du droit d’auteur: anthologie historique, Impressions Nouvelles, 2001.

Mots clés: Propriété exclusif, propriété littéraire et artistique, législation

 

“La loi du 11 mars 1957 réunit tout ces textes dans le code de la propriété intellectuelle s’inscrivant dans une continuité, en plaçant l’auteur au centre de son dispositif. Elle ne sera reformée substantiellement qu’en 1985, quand le législateur soumets les logiciels aux droits d’auteurs, institue la notion des droits voisins et instaure les premières licences légales.”

Cette citation a un grand intérêt puisque cela concerne l’évolution des droits d’auteurs par rapport à la législation française.

 ARCHAMBAULT J.P, “Terminal 89″, L’Harmattan, 2003.

Mots clés: Copyright, droit de représentation, droit de reproduction, droit d’exploitation

 

Documents historiques

Documents historiques de référence:

En droit des associations, une association loi 1901 est, en France et dans de nombreux pays colonisés à l’époque par la France, une association qui relève de la loi du 1er juillet 1901 mise en place par W.Rousseau (ex-ministre de l’Intérieur, alors président du Conseil) et du décret du 16 Aout 1901. Nous retrouverons donc le domaine de la production d’artistes au sein de la structure associative.

Mots clés:  Gouvernement , Législation française, association loi de 1901

Articles 1 à 5 de la loi du 1er Juillet 1901

Article 1
L’association est la convention par laquelle deux ou plusieurs personnes mettent en commun d’une façon permanente leurs connaissances ou leur activité dans un but autre que de partager des bénéfices. Elle est régie quant à sa validité, par les principes généraux du droit applicable aux contrats et obligations.
Article 2
Les associations de personnes pourront se former librement sans autorisation ni déclaration préalable, mais elles ne jouiront de la capacité juridique que si elles se sont conformées aux dispositions de l’article 5.
Article 3
Toute association fondée sur une cause ou en vue d’un objet illicite, contraire aux lois, aux bonnes mœurs, ou qui aurait pour but de porter atteinte à l’intégrité du territoire national et à la forme républicaine du Gouvernement est nulle et de nul effet.
Article 4
Tout membre d’une association qui n’est pas formée pour un temps déterminé peut s’en retirer en tout temps, après paiement des cotisations échues et de l’année courante, nonobstant toute clause contraire.
Article 5
Toute association qui voudra obtenir la capacité juridique prévue par l’article 6 devra être rendue publique par les soins de ses fondateurs.
 

Code de la propriété intellectuelle: Le code de la propriété intellectuelle est un document du droit français, créé par la loi n° 92-597 du 1er juillet 1992 relative au code de la propriété intellectuelle. Il regroupe la plupart des anciennes lois régissant les deux branches de la propriété intellectuelle, que constituent la propriété industrielle et la propriété littéraire et artistique. Il est régulièrement mis à jour par le Parlement. Ce code permet de réguler le domaine artistique et de valoriser et protéger le statut de l’artiste.

Mots clés: Droits d’auteurs, propriété littéraire et artistique

Ressources numériques: Production d’Artistes

 Des exemples de productions:

 Talents et Productions :

agence de production de spectacles vivants (cirque, magie, cabaret), elle permet à tous les artistes concernés d’écrire des articles et de présenter leur activité au public visé : des organisateurs d’événements en quête d’animations de prestige. Dernière mise à jour : 21/04/2010

Sa Prod : agence, autonome en logistique et matériel produisant des artistes du spectacle vivant (Elie Semoun, Gad Elmaleh, les Comédiens de Fort Boyard, etc.) à destination de séminaires, mariages, inauguration ou autre événement ponctuel.

Artémia Production : agence de production de spectacles musicaux produisant régulièrement 5 collectifs d’artistes et ponctuellement bien d’autres.

Entertainment Production (site anglophone), agence de production de spectacles vivants aux Etats-Unis.

Big Beat Productions (site anglophone); agence de production d’artistes en Amérique. Cela concerne surtout le domaine musical.

Silence Records (spécialisé dans l’enregistrement, les arrangements).

l’association liFe liVe: association de production spécialisé dans le spectacles vivants d’un développement artistique efficace.

Dossier iconographique et rubrique divers

 Un exemple plus poussé, celui de “La Farandole: Collectif d’Artiste”

Cette association produit différents types de créations artistiques en Normandie. Les quelques autres pages du blog concernent la Farandole et les artistes qu’elle produit. Les quelques images présentées constituent le dossier iconographique.

 

Synthèse de la recherche

Synthèse de la recherche

Le thème choisi (la production d’artiste) est un sujet difficile d’accès. Il y a certes beaucoup de site de sociétés de productions mais les informations telles que la création et l’histoire de celles ci ne figurent pas, il y a très peu de blog par exemple. Je trouve que ce thème est mal représenté, les informations sont en effet minimes au premier abord il nous faut chercher de lien en lien , de mot clé en mot clé pour trouver des informations intéressantes. De même sur Google Books ou encore sur d’autres site de ressources numériques, ce domaine n’est pratiquement pas représenté, il y a très peu de livre, de revue.

question de l’identité numérique

Qu’appelle-t-on une identité numérique ?

Quand nous nous inscrivons sur tel ou tel site en inscrivant notre adresse, date de naissance ect… nous fabriquons une identité numérique. Les blogs par exemple ont apportés une prolifération de données personnelles sur le net. Ainsi chaque utilisateur possède une identité numérique. Nous laissons une trace de notre passage, celle ci ne peut pas s’effacer. L’identité numérique peut alors devenir dangereuse,  surtout lorsqu’on donne notre avis sur un sujet sur un blog, un forum ect… Cela peut avoir des répercussions sur la vie professionnelle. Par ailleurs, il ne faudrait pas donner son adresse mail mais en créer une pour l’occasion, une qui serait temporaire. Vous pouvez aller sur: “yop mail”, “Melt mail”, “ephemail”, “tempomail”, “10minutemail”, “spamgourmet”.

Voici une de mes identités numérique : facebook et  myspace à partir du moteur de recherche google.

 

 



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